Déclaration de Droit d’auteur

Tous les utilisateurs de serveurs de World Wide Web au Lycée Paul Langevin sont exigés pour se soumettre et respecter toutes les lois dirigeant des droits d’auteur(des copyrights) et des marques déposées aussi bien que d’autres lois applicables. L’utilisation de matériel protégé par le droit d’auteur peut exiger la permission du propriétaire de droit d’auteur(de copyright). L’absence d’un avis de droits d’auteur ou d’un symbole sur un travail ne signifie pas que ce n’est pas protégé par le droit d’auteur. Des œuvres(travaux) protégées par le droit d’auteur peuvent inclure, mais ne sont pas limitées à, le texte, le graphisme, la musique et des photographies. La permission d’utiliser n’importe quels  matériels(matières) du Lycée Paul Langevin protégés par le droit d’auteur ou des marques déposées aux fins commerciales ou des buts officieux doit être approuvée par écrit par le Chef d’Établissement du Lycée Paul Langevin.

Le privilège d’un utilisateur d’avoir accès et utiliser le site Web du Lycée et des installations de calcul est soumis à la terminaison(fin) si l’utilisateur viole des politiques(polices) du Lycée dirigeant le réseau informatique et informatique utilisent ou révèle être un contrevenant de droit d’auteur(de copyright) de répétition(reprise).

N’importe quelle utilisation de des marques du Lycée ou d’autre représentation doit être pré approuvée par le Chef d’établissement du Lycée Paul Langevin. S’il donne l’approbation, le symbole de marque déposée doit être utilisé en accord avec la représentation ou la marque. Une copie de la représentation du Lycée et des marques déposées est disponible auprès de l’administrateur du site.

Rapport d’Infractions de Droit d’auteur(de Copyright) possibles

Le Chef d’Établissement du Lycée Paul Langevin a désigné un agent pour recevoir les avis d’infraction de droit d’auteur(de copyright) présumée par quelqu’un à qui au Lycée fournit des services Internet. L’agent désigné pour les avis de réception d’infraction de droit d’auteur(de copyright) présumée est :

David Ponchel
Administrateur du Site
21 rue de la Redoute
30300 Beaucaire
david.ponchel@ac-montpellier.fr

Informations sur Lois sur le droit d’auteur et Politiques Informatiques au Lycée.

Les sites suivants sont des sources de plus d’informations en conformité avec des lois sur le droit d’auteur et des politiques(polices) quant à l’utilisation des ordinateurs du Lycée Paul Langevin, des réseaux informatiques et des ressources informatiques :

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Le lycée Paul Langevin vous souhaite un joyeux noël et de bonnes fêtes de fin d`année

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